DROIT D'AUTEUR

Droits d’auteur et Propriété Intellectuelle

Mise à jour : Juillet 2025

Tous les produits proposés sur redesigninsert.com – notamment les inserts imprimés en 3D, les porte-cartes, les boîtes et autres accessoires – ont été développés avec le plus grand soin et créativité par ReDesign. Ces développements propriétaires sont légalement protégés et sont soumis à la loi sur le droit d'auteur (§ 2 UrhG) ainsi que, le cas échéant, à d'autres droits de propriété industrielle.

Contenus protégés

  • Designs 3D et produits physiques (forme, proportions, design)

  • Fichiers numériques (par exemple STL, OBJ, CAO, 3MF, F3D, DXF)

  • Images de produits, rendus et textes'

  • Logos, icônes, graphiques et mises en page

Utilisation autorisée

Avec l'achat d'un produit ReDesign, vous obtenez uniquement le produit physique pour un usage privé. Aucun droit sur les designs ou les fichiers sous-jacents n'est transféré.

Qu'est-ce qui n'est pas autorisé ?

La forme (le design) de nos produits est entièrement protégée – tant physiquement que numériquement. Sans notre autorisation écrite expresse, les actions suivantes sont interdites :

  • Toute reproduction ou fabrication
    par exemple, par impression 3D, moulage, numérisation ou fraisage CNC

  • Distribution de fichiers numériques
    tels que STL, STEP, OBJ ou leurs versions modifiées

  • Modification ou altération
    de la forme – même partielle ou par remix

  • Téléchargement ou publication
    sur des plateformes comme Thingiverse, Cults3D, Printables ou les réseaux sociaux

  • Utilisation commerciale
    vente de contrefaçons, fabrication de masse, production en série ou
    distribution de designs similaires

  • Illustrations ou publicité
    avec nos objets protégés sans autorisation

Pourquoi est-ce important ?

Nos designs sont le résultat d'un travail de développement intensif. Les copies ou contrefaçons non autorisées nous nuisent non seulement à nous, mais aussi à la force d'innovation de la communauté des jeux de société. Merci de respecter ce travail.

Conséquences juridiques en cas de violation

Les violations du droit d'auteur peuvent faire l'objet de poursuites civiles et entraîner, le cas échéant :

  • Injonctions de cesser et de s'abstenir (mises en demeure)
  • Demandes de dommages et intérêts
  • Prise en charge des frais d'avocat

Demandes de licence et contact

Vous souhaitez distribuer nos produits à des fins commerciales ou vous êtes intéressé par une licence ? N'hésitez pas à nous contacter :

E-mail : recht@redesigninsert.com

 

 

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